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Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site CycLabel, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

1. Éditeur du site

Le site CycLabel est édité par ECOLE DES METIERS DU VELO,
SASU au capital de 51 000 €.
Siège social : PAE PONT PEYRIN, 32600 L'ISLE-JOURDAIN
Immatriculation : Inscrit au greffe d'Auch , le 14/11/2008 sous le numéro siren 483 555 421
TVA intracommunautaire : FR41483555421
Téléphone : 05 62 07 72 86
E-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Denis Briscadieu

3. Hébergement

SARL OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07

4. Propriété intellectuelle

La marque CycLabel, son logo, ainsi que l'ensemble des contenus du site (textes, visuels, éléments graphiques, mise en page) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite.

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7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations relatives aux ateliers labellisés reflètent leur situation à la date de leur dernier audit. L'éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.